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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BENETEAU
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MONTE CARLO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTE CARLO
BENETEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
94509952
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2024

Présentation de la marque MONTE CARLO

Déposée le 8 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) BENETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTE CARLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENETEAU domicilié(e) Les Embruns, 16 boulevard de la Mer - 85800 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 080 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque MONTE CARLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTE CARLO est expirée depuis le 8 mars 2024.

BENETEAU a également déposé les autres marques suivantes : Château Vieux Courriere , FIRST SPIRIT , B , LEASYFLEET PROGRAM , MAWATTA , GROUPE BENETEAU , BANDOFBOATS


BENETEAU, société anonyme - Les Embruns, 16 boulevard de la Mer - 85800 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE - France - SIREN 487080194


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2003 n°2252562 - Publication au BOPI 2003-11-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Inscription le 3 août 2000 - Changement de dénomination n°304878 - Publication au BOPI 2000-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 28 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339857 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 16 mars 2004 - Changement d'adresse n°388824 - Publication au BOPI 2004-03-16

Inscription le 23 décembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°404615 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 11 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455380 - Publication au BOPI 2007-06-11

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550119 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Vedettes récréatives de grande vitesse pour un, deux ou trois occupants.Vêtements et chaussures; T-shirts, maillots de bain, casquettes, shorts, chemises, pantalons, imperméables

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.